Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS
/
CROIX DE SAINTE ANNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CROIX DE SAINTE ANNE
CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS

Numéro de dépôt :
3170789
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
CROIX DE SAINTE ANNE de CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS

Présentation de la marque CROIX DE SAINTE ANNE

Déposée le 24 juin 2002 par la société CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CROIX DE SAINTE ANNE »

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS domicilié(e) 15 RUE MISTRAL,11200 CEZIGNAN - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 800 337 000 13 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS domicilié(e) 15 Ave MISTRAL,11200 CEZIGNAN - 11200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : MONT-SENS , FAT LOUIS , DOMAINE BOUSCAREL , ROC DE BEAUFITTE , LAFIERTE ROSCHARD , DOMAINE DE LA RESCLAUSE , LE PARFAIT , DOMAINE SAFRANIERES , LA NACRE , CHATEAU FEYNES


CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS - 15 RUE MISTRAL,11200 CEZIGNAN - 11200 - France - SIREN 77580033700013


CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS - 15 Ave MISTRAL,11200 CEZIGNAN - 11200 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383225 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

AOC Corbières